MICHEL FABRICE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 905 168 910, MICHEL FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 7 juillet 2021. Son siège social est situé 63 rue Garibaldi, 71100 Chalon-sur-Saone. MICHEL FABRICE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MICHEL FABRICE
INSEE- Dénomination
- MICHEL FABRICE
- SIREN
- 905 168 910
- SIRET (siège)
- 905 168 910 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR84905168910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 905 168 910
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 07 juillet 2021
- Siège social
- 63 RUE GARIBALDI, 71100, CHALON-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MICHEL FABRICE
Location de logements
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Établissements de MICHEL FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif
905 168 910 00016 · ouvert le 07 juillet 2021 · NAF 6820A
Conformité de MICHEL FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MICHEL FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MICHEL FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juillet 2021
Questions fréquentes sur MICHEL FABRICE
Quel est le numéro SIREN de MICHEL FABRICE ?
Le numéro SIREN de MICHEL FABRICE est 905 168 910. Le SIRET de son siège social est 905 168 910 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84905168910.
Où se situe le siège social de MICHEL FABRICE ?
Le siège social de MICHEL FABRICE est situé 63 rue Garibaldi, 71100 Chalon-sur-Saone.
MICHEL FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL FABRICE.
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