MODAT Sébastien

Active

Siren929 336 311Entrepreneur individuel66130 Ille-sur-TêtCréée le 30 mai 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 929 336 311, MODAT Sébastien est un entrepreneur individuel créé le 30 mai 2024. Elle est domiciliée 121 CHE Realet, 66130 Ille-sur-Têt. Son activité principale relève du code NAF 0124Z.

Fiche d'identité de MODAT Sébastien

INSEE

Dénomination: MODAT Sébastien
SIREN: 929 336 311
SIRET (siège): 929 336 311 00014
N° TVA intracommunautaire: FR25929336311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 929 336 311
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0124Z
Date de création: 30 mai 2024
Siège social: 121 CHE Realet, 66130, Ille-sur-Têt
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MODAT Sébastien

Culture de fruits à pépin et à noyau

Finances de MODAT Sébastien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODAT Sébastien

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODAT Sébastien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

66130 Ille-sur-TêtSiègeActif
929 336 311 00014 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 0124Z

Documents juridiques de MODAT Sébastien

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MODAT Sébastien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODAT Sébastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODAT Sébastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODAT Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MODAT Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODAT Sébastien

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 30 mai 2024

Questions fréquentes sur MODAT Sébastien

Quel est le numéro SIREN de MODAT Sébastien ?

Le numéro SIREN de MODAT Sébastien est 929 336 311. Le SIRET de son siège social est 929 336 311 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25929336311.

Où se situe le siège social de MODAT Sébastien ?

Le siège social de MODAT Sébastien est situé 121 CHE Realet, 66130 Ille-sur-Têt.