MONDIAL BRACELETS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MONDIAL BRACELETS est une SARL immatriculée le 7 janvier 1982 sous le numéro SIREN 323 766 212. Elle est domiciliée rue des Maurapans za de Valentin, 25870 Chatillon-le-Duc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514S.
Fiche d'identité de MONDIAL BRACELETS
INSEE- Dénomination
- MONDIAL BRACELETS
- SIREN
- 323 766 212
- SIRET (siège)
- 323 766 212 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR12323766212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 766 212
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 514S
- Date de création
- 07 janvier 1982
- Siège social
- RUE DES MAURAPANS ZA DE VALENTIN, 25870, CHATILLON-LE-DUC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de MONDIAL BRACELETS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MONDIAL BRACELETS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MONDIAL BRACELETS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 25870 CHATILLON-LE-DUCSiègeFermé
323 766 212 00043 · ouvert le 28 décembre 1988 · NAF 514S
- 70190 VORAY SUR L'OGNONFermé
323 766 212 00050 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 514S
Documents juridiques de MONDIAL BRACELETS
INPI20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MONDIAL BRACELETS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONDIAL BRACELETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MONDIAL BRACELETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONDIAL BRACELETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne MONDIAL BRACELETS. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 juillet 2001 · N° 98-18.352
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MONDIAL BRACELETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MONDIAL BRACELETS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 janvier 1982
Questions fréquentes sur MONDIAL BRACELETS
Quel est le numéro SIREN de MONDIAL BRACELETS ?
Le numéro SIREN de MONDIAL BRACELETS est 323 766 212. Le SIRET de son siège social est 323 766 212 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12323766212.
Où se situe le siège social de MONDIAL BRACELETS ?
Le siège social de MONDIAL BRACELETS est situé rue des Maurapans za de Valentin, 25870 Chatillon-le-Duc.
MONDIAL BRACELETS est-elle toujours en activité ?
Oui, MONDIAL BRACELETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MONDIAL BRACELETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONDIAL BRACELETS.
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