403 781 487
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
Fiche d'identité de 403 781 487
INSEE- Dénomination
- 403 781 487
- SIREN
- 403 781 487
- SIRET (siège)
- 403 781 487 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR34403781487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 781 487
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 31 décembre 1995
- Siège social
- Chaumeil
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 403 781 487
ELEVAGE D'OVINS,
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Dirigeants et représentants de 403 781 487
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 403 781 487
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ChaumeilSiègeActif
403 781 487 00018 · ouvert le 03 septembre 2019 · NAF 0145Z
Conformité de 403 781 487
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 403 781 487. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 403 781 487 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 403 781 487
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1995
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