MOREL JEAN

Active

Siren407 749 605Entrepreneur individuel25320 BYANS-SUR-DOUBSCréée le 01 avril 1995

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

MOREL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1995 sous le numéro SIREN 407 749 605. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Che des Arbeux, 25320 Byans-sur-Doubs. MOREL JEAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de MOREL JEAN

INSEE

Dénomination: MOREL JEAN
SIREN: 407 749 605
SIRET (siège): 407 749 605 00017
N° TVA intracommunautaire: FR63407749605Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 407 749 605
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création: 01 avril 1995
Siège social: 7 CHE DES ARBEUX, 25320, BYANS-SUR-DOUBS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOREL JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de MOREL JEAN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25320 BYANS-SUR-DOUBSSiègeActif
407 749 605 00017 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 6820B

Conformité de MOREL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL JEAN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 1995

Questions fréquentes sur MOREL JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOREL JEAN ?

Le numéro SIREN de MOREL JEAN est 407 749 605. Le SIRET de son siège social est 407 749 605 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63407749605.

Où se situe le siège social de MOREL JEAN ?

Le siège social de MOREL JEAN est situé 7 Che des Arbeux, 25320 Byans-sur-Doubs.

MOREL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL JEAN.

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