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MOREL PAUL

Active
Siren405 326 414Entrepreneur individuel01190 CHAVANNES-SUR-REYSSOUZECréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 405 326 414, MOREL PAUL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Son siège social est situé Les Guillemots, 01190 Chavannes-sur-Reyssouze. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREL PAUL

Dénomination
MOREL PAUL
SIREN
405 326 414
SIRET (siège)
405 326 414 00019
N° TVA intracommunautaire
FR58405326414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 326 414
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
LES GUILLEMOTS, 01190, CHAVANNES-SUR-REYSSOUZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL PAUL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de MOREL PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL PAUL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOREL PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01190 CHAVANNES-SUR-REYSSOUZESiègeActif

    405 326 414 00019 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOREL PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur MOREL PAUL

Quel est le numéro SIREN de MOREL PAUL ?

Le numéro SIREN de MOREL PAUL est 405 326 414. Le SIRET de son siège social est 405 326 414 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58405326414.

Où se situe le siège social de MOREL PAUL ?

Le siège social de MOREL PAUL est situé Les Guillemots, 01190 Chavannes-sur-Reyssouze.

MOREL PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL PAUL.

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