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MOREL ROBERT

Active
Siren400 112 694Entrepreneur individuel01270 DOMSURECréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 112 694, MOREL ROBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve à Domsure (01270). L'entreprise déclare le code NAF 012A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREL ROBERT

Dénomination
MOREL ROBERT
SIREN
400 112 694
SIRET (siège)
400 112 694 00015
N° TVA intracommunautaire
FR51400112694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 112 694
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
01270, DOMSURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL ROBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOREL ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL ROBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01270 DOMSURESiègeFermé

    400 112 694 00015 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 012A

Documents juridiques de MOREL ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur MOREL ROBERT

Quel est le numéro SIREN de MOREL ROBERT ?

Le numéro SIREN de MOREL ROBERT est 400 112 694. Le SIRET de son siège social est 400 112 694 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51400112694.

Où se situe le siège social de MOREL ROBERT ?

Le siège social de MOREL ROBERT est situé 01270 Domsure.

MOREL ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL ROBERT.

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