MORTIER BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MORTIER BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 avril 1985 sous le numéro SIREN 332 127 984. Son siège social est situé à Censerey (21430). Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de MORTIER BERNARD
INSEE- Dénomination
- MORTIER BERNARD
- SIREN
- 332 127 984
- SIRET (siège)
- 332 127 984 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR61332127984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 127 984
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 avril 1985
- Siège social
- 21430, CENSEREY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORTIER BERNARD
REPARATION DE MATERIELS AGRICOLES
Finances de MORTIER BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORTIER BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MORTIER BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21430 CENSEREYSiègeActif
332 127 984 00018 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 6820B
Documents juridiques de MORTIER BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MORTIER BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORTIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORTIER BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORTIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORTIER BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 avril 1985
Questions fréquentes sur MORTIER BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MORTIER BERNARD ?
Le numéro SIREN de MORTIER BERNARD est 332 127 984. Le SIRET de son siège social est 332 127 984 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61332127984.
Où se situe le siège social de MORTIER BERNARD ?
Le siège social de MORTIER BERNARD est situé 21430 Censerey.
MORTIER BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MORTIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORTIER BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTIER BERNARD.
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