MORTIER MICHEL

Active

Siren332 127 976Entrepreneur individuel21430 CENSEREYCréée le 18 avril 1985

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

MORTIER MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 avril 1985 sous le numéro SIREN 332 127 976. Son siège social est situé à Censerey (21430). Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de MORTIER MICHEL

INSEE

Dénomination: MORTIER MICHEL
SIREN: 332 127 976
SIRET (siège): 332 127 976 00014
N° TVA intracommunautaire: FR37332127976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 332 127 976
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création: 18 avril 1985
Siège social: 21430, CENSEREY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MORTIER MICHEL

REPARATION DE MATERIELS AGRICOLES

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Établissements de MORTIER MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21430 CENSEREYSiègeActif
332 127 976 00014 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 6820B

Conformité de MORTIER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORTIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MORTIER MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 18 avril 1985

Questions fréquentes sur MORTIER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de MORTIER MICHEL ?

Le numéro SIREN de MORTIER MICHEL est 332 127 976. Le SIRET de son siège social est 332 127 976 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37332127976.

Où se situe le siège social de MORTIER MICHEL ?

Le siège social de MORTIER MICHEL est situé à Censerey (21430).

MORTIER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORTIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORTIER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTIER MICHEL.

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