MORTIER CHARLES-PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MORTIER CHARLES-PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 2020 sous le numéro SIREN 883 902 371. Elle est domiciliée 16 Pl de Serbie, 35200 Rennes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de MORTIER CHARLES-PATRICK
INSEE- Dénomination
- MORTIER CHARLES-PATRICK
- SIREN
- 883 902 371
- SIRET (siège)
- 883 902 371 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR83883902371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 883 902 371
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 02 janvier 2020
- Siège social
- 16 PL DE SERBIE, 35200, RENNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORTIER CHARLES-PATRICK
Location de logements
Finances de MORTIER CHARLES-PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORTIER CHARLES-PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MORTIER CHARLES-PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35200 RENNESSiègeActif
883 902 371 00011 · ouvert le 02 janvier 2020 · NAF 6820A
Documents juridiques de MORTIER CHARLES-PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MORTIER CHARLES-PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORTIER CHARLES-PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORTIER CHARLES-PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTIER CHARLES-PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORTIER CHARLES-PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORTIER CHARLES-PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2020
Questions fréquentes sur MORTIER CHARLES-PATRICK
Quel est le numéro SIREN de MORTIER CHARLES-PATRICK ?
Le numéro SIREN de MORTIER CHARLES-PATRICK est 883 902 371. Le SIRET de son siège social est 883 902 371 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83883902371.
Où se situe le siège social de MORTIER CHARLES-PATRICK ?
Le siège social de MORTIER CHARLES-PATRICK est situé 16 Pl de Serbie, 35200 Rennes.
MORTIER CHARLES-PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, MORTIER CHARLES-PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORTIER CHARLES-PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTIER CHARLES-PATRICK.
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