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MOSSELMAN FABRICE

Active
Siren891 664 377Entrepreneur individuel74330 EPAGNY METZ-TESSYCréée le 01 janvier 2020

6820A · Location de logements

MOSSELMAN FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2020, identifié par le SIREN 891 664 377. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 Rte des Grands Champs, 74330 Epagny Metz-Tessy. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de MOSSELMAN FABRICE

Dénomination
MOSSELMAN FABRICE
SIREN
891 664 377
SIRET (siège)
891 664 377 00027
N° TVA intracommunautaire
FR87891664377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 664 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 2020
Siège social
56 RTE DES GRANDS CHAMPS, 74330, EPAGNY METZ-TESSY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOSSELMAN FABRICE

Location de logements

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Établissements de MOSSELMAN FABRICE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYSiègeActif

    891 664 377 00027 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820A

  • 74210 FAVERGES-SEYTHENEXActif

    891 664 377 00019 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820A

Conformité de MOSSELMAN FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSELMAN FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSELMAN FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSSELMAN FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2020

Questions fréquentes sur MOSSELMAN FABRICE

Quel est le numéro SIREN de MOSSELMAN FABRICE ?

Le numéro SIREN de MOSSELMAN FABRICE est 891 664 377. Le SIRET de son siège social est 891 664 377 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87891664377.

Où se situe le siège social de MOSSELMAN FABRICE ?

Le siège social de MOSSELMAN FABRICE est situé 56 Rte des Grands Champs, 74330 Epagny Metz-Tessy.

MOSSELMAN FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSELMAN FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSELMAN FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSELMAN FABRICE.