MOTTARD FREDERIC

Active

Siren893 829 127Entrepreneur individuel11120 GINESTASCréée le 01 mars 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOTTARD FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2021 sous le numéro SIREN 893 829 127. Elle est domiciliée 8 rue d'Occitanie, 11120 Ginestas. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOTTARD FREDERIC

INSEE

Dénomination: MOTTARD FREDERIC
SIREN: 893 829 127
SIRET (siège): 893 829 127 00016
N° TVA intracommunautaire: FR90893829127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 893 829 127
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 mars 2021
Siège social: 8 RUE D'OCCITANIE, 11120, GINESTAS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOTTARD FREDERIC

Location de logements

Finances de MOTTARD FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTARD FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTARD FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11120 GINESTASSiègeActif
893 829 127 00016 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOTTARD FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTARD FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTARD FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTARD FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTARD FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTARD FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTARD FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 2021

Questions fréquentes sur MOTTARD FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOTTARD FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOTTARD FREDERIC est 893 829 127. Le SIRET de son siège social est 893 829 127 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90893829127.

Où se situe le siège social de MOTTARD FREDERIC ?

Le siège social de MOTTARD FREDERIC est situé 8 rue d'Occitanie, 11120 Ginestas.