MOTTE ANNE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 400 295 481, MOTTE ANNE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Elle est domiciliée Ecajeul, 14140 Mezidon Vallee d'Auge. MOTTE ANNE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de MOTTE ANNE
INSEE- Dénomination
- MOTTE ANNE
- SIREN
- 400 295 481
- SIRET (siège)
- 400 295 481 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR71400295481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 295 481
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- ECAJEUL, 14140, MEZIDON VALLEE D'AUGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOTTE ANNE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MOTTE ANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14140 MEZIDON VALLEE D'AUGESiègeActif
400 295 481 00016 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0111Z
Conformité de MOTTE ANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTE ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTTE ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOTTE ANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur MOTTE ANNE
Quel est le numéro SIREN de MOTTE ANNE ?
Le numéro SIREN de MOTTE ANNE est 400 295 481. Le SIRET de son siège social est 400 295 481 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71400295481.
Où se situe le siège social de MOTTE ANNE ?
Le siège social de MOTTE ANNE est situé Ecajeul, 14140 Mezidon Vallee d'Auge.
MOTTE ANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTTE ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTTE ANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTE ANNE.
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