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MOUGIN MICHEL

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Siren392 931 622Entrepreneur individuel25210 LE RUSSEYCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 392 931 622, MOUGIN MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Guillaumots, 25210 Le Russey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUGIN MICHEL

Dénomination
MOUGIN MICHEL
SIREN
392 931 622
SIRET (siège)
392 931 622 00014
N° TVA intracommunautaire
FR50392931622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 931 622
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
LES GUILLAUMOTS, 25210, LE RUSSEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUGIN MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOUGIN MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUGIN MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUGIN MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25210 LE RUSSEYSiègeActif

    392 931 622 00014 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOUGIN MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUGIN MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUGIN MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUGIN MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGIN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGIN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUGIN MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur MOUGIN MICHEL

Quel est le numéro SIREN de MOUGIN MICHEL ?

Le numéro SIREN de MOUGIN MICHEL est 392 931 622. Le SIRET de son siège social est 392 931 622 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50392931622.

Où se situe le siège social de MOUGIN MICHEL ?

Le siège social de MOUGIN MICHEL est situé Les Guillaumots, 25210 Le Russey.

MOUGIN MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGIN MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGIN MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGIN MICHEL.

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