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MOUSNIER SEBASTIEN

Active
Siren849 713 680Entrepreneur individuel16380 CHAZELLESCréée le 01 avril 2019

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

MOUSNIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2019 sous le numéro SIREN 849 713 680. Elle est domiciliée Rte de Pranzac, 16380 Chazelles. MOUSNIER SEBASTIEN relève du secteur élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).

Fiche d'identité de MOUSNIER SEBASTIEN

Dénomination
MOUSNIER SEBASTIEN
SIREN
849 713 680
SIRET (siège)
849 713 680 00023
N° TVA intracommunautaire
FR64849713680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 849 713 680
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
01 avril 2019
Siège social
RTE DE PRANZAC, 16380, CHAZELLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUSNIER SEBASTIEN

Élevage d'ovins et de caprins

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Établissements de MOUSNIER SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 16380 CHAZELLESSiègeActif

    849 713 680 00023 · ouvert le 15 février 2021 · NAF 0145Z

  • 16380 CHAZELLESFermé

    849 713 680 00015 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 0147Z

Conformité de MOUSNIER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSNIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSNIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSNIER SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2019

Questions fréquentes sur MOUSNIER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOUSNIER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOUSNIER SEBASTIEN est 849 713 680. Le SIRET de son siège social est 849 713 680 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64849713680.

Où se situe le siège social de MOUSNIER SEBASTIEN ?

Le siège social de MOUSNIER SEBASTIEN est situé Rte de Pranzac, 16380 Chazelles.

MOUSNIER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSNIER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSNIER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSNIER SEBASTIEN.