MOUSNIER SEBASTIEN
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
MOUSNIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2019 sous le numéro SIREN 849 713 680. Elle est domiciliée Rte de Pranzac, 16380 Chazelles. MOUSNIER SEBASTIEN relève du secteur élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).
Fiche d'identité de MOUSNIER SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MOUSNIER SEBASTIEN
- SIREN
- 849 713 680
- SIRET (siège)
- 849 713 680 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR64849713680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 849 713 680
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 01 avril 2019
- Siège social
- RTE DE PRANZAC, 16380, CHAZELLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOUSNIER SEBASTIEN
Élevage d'ovins et de caprins
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Établissements de MOUSNIER SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 16380 CHAZELLESSiègeActif
849 713 680 00023 · ouvert le 15 février 2021 · NAF 0145Z
- 16380 CHAZELLESFermé
849 713 680 00015 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 0147Z
Conformité de MOUSNIER SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSNIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSNIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSNIER SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2019
Questions fréquentes sur MOUSNIER SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MOUSNIER SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MOUSNIER SEBASTIEN est 849 713 680. Le SIRET de son siège social est 849 713 680 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64849713680.
Où se situe le siège social de MOUSNIER SEBASTIEN ?
Le siège social de MOUSNIER SEBASTIEN est situé Rte de Pranzac, 16380 Chazelles.
MOUSNIER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSNIER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSNIER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSNIER SEBASTIEN.
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