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MTS PROD

Active
Siren904 291 200Société civile44450 DIVATTE-SUR-LOIRECréée le 20 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

MTS PROD est une société civile immatriculée le 20 octobre 2021 sous le numéro SIREN 904 291 200. Son siège social est situé 10 Imp Margot l Epine la Chapelle Basse Mer, 44450 Divatte-sur-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z. MICKAEL DURASSIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de MTS PROD

Dénomination
MTS PROD
SIREN
904 291 200
SIRET (siège)
904 291 200 00015
N° TVA intracommunautaire
FR19904291200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 291 200
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
500 €
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
20 octobre 2021
Siège social
10 IMP MARGOT L EPINE LA CHAPELLE BASSE MER, 44450, DIVATTE-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MTS PROD

Maraîchage : Légumes, melons, racines et tubercules

Finances de MTS PROD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MTS PROD

MD

MICKAEL DURASSIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 octobre 2021) · 5 ans

SL

SYLVIE LECOQ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 octobre 2021) · 5 ans

Établissements de MTS PROD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44450 DIVATTE-SUR-LOIRESiègeActif

    904 291 200 00015 · ouvert le 07 octobre 2021 · NAF 0113Z

Documents juridiques de MTS PROD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2021

  • Acte

Comptes annuels de MTS PROD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MTS PROD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MTS PROD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MTS PROD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MTS PROD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MTS PROD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MTS PROD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-10-20 · Début d'activité : 2021-10-07

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2021

Marques déposées par MTS PROD

MTS PROD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • macam

    N° 4923897 · Déposée le 26 décembre 2022 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 5 · valable jusqu’au 26 décembre 2032

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MTS PROD

Quel est le numéro SIREN de MTS PROD ?

Le numéro SIREN de MTS PROD est 904 291 200. Le SIRET de son siège social est 904 291 200 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19904291200.

Qui dirige MTS PROD ?

MTS PROD est dirigée par MICKAEL DURASSIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MTS PROD ?

Le siège social de MTS PROD est situé 10 Imp Margot l Epine la Chapelle Basse Mer, 44450 Divatte-sur-Loire.

MTS PROD est-elle toujours en activité ?

Oui, MTS PROD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MTS PROD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MTS PROD.

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