NOGE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 328 789 409, NOGE est une société civile créée le 10 mai 2004. Son siège social est situé 15 rue des Marronniers, 70000 Vesoul. Son activité principale relève du code NAF 4110D. GERARD LE GALLIC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de NOGE
INSEE- Dénomination
- NOGE
- SIREN
- 328 789 409
- SIRET (siège)
- 328 789 409 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR71328789409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 789 409
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 10 mai 2004
- Siège social
- 15 RUE DES MARRONNIERS, 70000, VESOUL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de NOGE
L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION DE TOUS IMMEUBLES.
Finances de NOGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOGE
INSEEÉtablissements de NOGE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 70000 VESOULSiègeActif
328 789 409 00021 · ouvert le 01 décembre 1983 · NAF 4110D
- 54130 SAINT-MAXFermé
328 789 409 00013 · ouvert le 01 décembre 1983 · NAF 701D
Documents juridiques de NOGE
INPIComptes annuels de NOGE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOGE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 02 décembre 2024 · N° 24/01282
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 05 mars 2024 · N° 23/04470
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 février 1996 · N° 94-15.205
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOGE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 mai 2004
Questions fréquentes sur NOGE
Quel est le numéro SIREN de NOGE ?
Le numéro SIREN de NOGE est 328 789 409. Le SIRET de son siège social est 328 789 409 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71328789409.
Qui dirige NOGE ?
NOGE est dirigée par GERARD LE GALLIC, gérant.
Où se situe le siège social de NOGE ?
Le siège social de NOGE est situé 15 rue des Marronniers, 70000 Vesoul.
NOGE est-elle toujours en activité ?
Oui, NOGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOGE.
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