NOSOANO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 442 k€
- Effectif
- Non publié
NOSOANO est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juillet 2001, identifiée par le SIREN 438 489 874. Elle est domiciliée 96 rue de la Marouse - Cidex 2 Bis Bosc-Roger-en-Roumois, 27670 Bosroumois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. JACQUES AUDEBERT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de NOSOANO
INSEE- Dénomination
- NOSOANO
- SIREN
- 438 489 874
- SIRET (siège)
- 438 489 874 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR60438489874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 489 874
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 442 090 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 16 juillet 2001
- Siège social
- 96 rue de la Marouse - Cidex 2 Bis Bosc-Roger-en-Roumois, 27670, BOSROUMOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOSOANO
La Société a pour objet : l'acquisition tant en France qu'à l'étranger de tous immeubles et terrains quelconques, en vue de leur gestion, administration et exploitation, sous quelque forme que ce soit, ainsi que, accessoirement toutes opérations annexes se rattachant au dit objet social. La participation directe ou indirecte dans toutes opérations similaires au dit objet social, par tous moyens prévus par la loi et encore l'acquisition de tous droits à la souscription d'emprunt et toutes opérations susceptibles de développement, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société. Et généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en favoriser le développement, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la Société.
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Finances de NOSOANO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOSOANO
INSEEÉtablissements de NOSOANO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27670 BOSROUMOISSiègeActif
438 489 874 00018 · ouvert le 13 juin 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de NOSOANO
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de NOSOANO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOSOANO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOSOANO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOSOANO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOSOANO. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 05 juillet 2024 · N° 23/07569
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 05 décembre 2023 · N° 23/07569
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOSOANO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOSOANO
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
Co-Gérant : AUDEBERT Chantal,Bernadette,Charlotte né(e) LEROY Co-Gérant : AUDEBERT Jacques,André,Jean
- création
Date d'effet : 16 juillet 2001
Questions fréquentes sur NOSOANO
Quel est le numéro SIREN de NOSOANO ?
Le numéro SIREN de NOSOANO est 438 489 874. Le SIRET de son siège social est 438 489 874 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60438489874.
Qui dirige NOSOANO ?
NOSOANO est dirigée par JACQUES AUDEBERT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOSOANO ?
Le siège social de NOSOANO est situé 96 rue de la Marouse - Cidex 2 Bis Bosc-Roger-en-Roumois, 27670 Bosroumois.
NOSOANO est-elle toujours en activité ?
Oui, NOSOANO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOSOANO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOSOANO.
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