PAISNEL DANIELLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
PAISNEL DANIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juillet 1996, identifié par le SIREN 407 905 272. Elle est domiciliée Vlge Trotin Saint Martin le Vieux, 50290 Brehal. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de PAISNEL DANIELLE
INSEE- Dénomination
- PAISNEL DANIELLE
- SIREN
- 407 905 272
- SIRET (siège)
- 407 905 272 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR09407905272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 905 272
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 juillet 1996
- Siège social
- VLGE TROTIN SAINT MARTIN LE VIEUX, 50290, BREHAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAISNEL DANIELLE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de PAISNEL DANIELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 50290 BREHALSiègeFermé
407 905 272 00016 · ouvert le 10 juillet 1996 · NAF 6820B
Conformité de PAISNEL DANIELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAISNEL DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAISNEL DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAISNEL DANIELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
- création
Date d'effet : 10 juillet 1996
Questions fréquentes sur PAISNEL DANIELLE
Quel est le numéro SIREN de PAISNEL DANIELLE ?
Le numéro SIREN de PAISNEL DANIELLE est 407 905 272. Le SIRET de son siège social est 407 905 272 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09407905272.
Où se situe le siège social de PAISNEL DANIELLE ?
Le siège social de PAISNEL DANIELLE est situé Vlge Trotin Saint Martin le Vieux, 50290 Brehal.
PAISNEL DANIELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, PAISNEL DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAISNEL DANIELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAISNEL DANIELLE.
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