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PAPE BERNARD

Active
Siren402 736 326Entrepreneur individuel70110 ESPRELSCréée le 01 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PAPE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1995 sous le numéro SIREN 402 736 326. Son siège social est situé 29 Rte de Marast, 70110 Esprels. L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PAPE BERNARD

Dénomination
PAPE BERNARD
SIREN
402 736 326
SIRET (siège)
402 736 326 00016
N° TVA intracommunautaire
FR76402736326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 736 326
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 octobre 1995
Siège social
29 RTE DE MARAST, 70110, ESPRELS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAPE BERNARD

Élevage d'ovins et de caprins

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Finances de PAPE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAPE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PAPE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70110 ESPRELSSiègeActif

    402 736 326 00016 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 0145Z

Documents juridiques de PAPE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAPE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAPE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAPE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAPE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAPE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1995

Questions fréquentes sur PAPE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PAPE BERNARD ?

Le numéro SIREN de PAPE BERNARD est 402 736 326. Le SIRET de son siège social est 402 736 326 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76402736326.

Où se situe le siège social de PAPE BERNARD ?

Le siège social de PAPE BERNARD est situé 29 Rte de Marast, 70110 Esprels.

PAPE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PAPE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAPE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPE BERNARD.

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