Checkers

PATAILLE SYLVAIN

Active
Siren448 053 330Entrepreneur individuel21160 MARSANNAY-LA-COTECréée le 01 janvier 2002

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 448 053 330, PATAILLE SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2002. Son siège social est situé 14 rue Neuve, 21160 Marsannay-la-Cote. PATAILLE SYLVAIN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de PATAILLE SYLVAIN

Dénomination
PATAILLE SYLVAIN
SIREN
448 053 330
SIRET (siège)
448 053 330 00016
N° TVA intracommunautaire
FR59448053330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 053 330
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
14 RUE NEUVE, 21160, MARSANNAY-LA-COTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATAILLE SYLVAIN

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de PATAILLE SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21160 MARSANNAY-LA-COTESiègeActif

    448 053 330 00016 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0121Z

Conformité de PATAILLE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATAILLE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATAILLE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PATAILLE SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Marques déposées par PATAILLE SYLVAIN

PATAILLE SYLVAIN est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Marsannay L'Ancestrale

    N° 3475083 · Déposée le 15 janvier 2007 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 33

  • Marsannay Fleur de Pinot

    N° 3475082 · Déposée le 15 janvier 2007 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 33

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PATAILLE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de PATAILLE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de PATAILLE SYLVAIN est 448 053 330. Le SIRET de son siège social est 448 053 330 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59448053330.

Où se situe le siège social de PATAILLE SYLVAIN ?

Le siège social de PATAILLE SYLVAIN est situé 14 rue Neuve, 21160 Marsannay-la-Cote.

PATAILLE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, PATAILLE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATAILLE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATAILLE SYLVAIN.