PATAILLE SYLVAIN
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 448 053 330, PATAILLE SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2002. Son siège social est situé 14 rue Neuve, 21160 Marsannay-la-Cote. PATAILLE SYLVAIN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de PATAILLE SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- PATAILLE SYLVAIN
- SIREN
- 448 053 330
- SIRET (siège)
- 448 053 330 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR59448053330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 053 330
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 2002
- Siège social
- 14 RUE NEUVE, 21160, MARSANNAY-LA-COTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATAILLE SYLVAIN
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de PATAILLE SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21160 MARSANNAY-LA-COTESiègeActif
448 053 330 00016 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0121Z
Conformité de PATAILLE SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATAILLE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATAILLE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATAILLE SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2002
Marques déposées par PATAILLE SYLVAIN
INPIPATAILLE SYLVAIN est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Demande totalement rejetéeMarsannay L'Ancestrale
N° 3475083 · Déposée le 15 janvier 2007 · Marque verbale
Classe 33
- Demande totalement rejetéeMarsannay Fleur de Pinot
N° 3475082 · Déposée le 15 janvier 2007 · Marque verbale
Classe 33
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur PATAILLE SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de PATAILLE SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de PATAILLE SYLVAIN est 448 053 330. Le SIRET de son siège social est 448 053 330 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59448053330.
Où se situe le siège social de PATAILLE SYLVAIN ?
Le siège social de PATAILLE SYLVAIN est situé 14 rue Neuve, 21160 Marsannay-la-Cote.
PATAILLE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, PATAILLE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATAILLE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATAILLE SYLVAIN.
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