PATTE GERARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PATTE GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1984, identifié par le SIREN 330 453 978. Son siège social est situé Pieravon, 84410 Bedoin. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de PATTE GERARD
INSEE- Dénomination
- PATTE GERARD
- SIREN
- 330 453 978
- SIRET (siège)
- 330 453 978 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR24330453978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 453 978
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1984
- Siège social
- PIERAVON, 84410, BEDOIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATTE GERARD
Culture de la vigne
Finances de PATTE GERARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PATTE GERARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PATTE GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84410 BEDOINSiègeActif
330 453 978 00026 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 0121Z
Documents juridiques de PATTE GERARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PATTE GERARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PATTE GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PATTE GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATTE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATTE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PATTE GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1984
Questions fréquentes sur PATTE GERARD
Quel est le numéro SIREN de PATTE GERARD ?
Le numéro SIREN de PATTE GERARD est 330 453 978. Le SIRET de son siège social est 330 453 978 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24330453978.
Où se situe le siège social de PATTE GERARD ?
Le siège social de PATTE GERARD est situé Pieravon, 84410 Bedoin.
PATTE GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PATTE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATTE GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATTE GERARD.
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