Checkers

PAUTAS BERNARD

Active
Siren411 144 587Entrepreneur individuel73480 BESSANSCréée le 01 janvier 1997

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 411 144 587, PAUTAS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve à Bessans (73480). PAUTAS BERNARD relève du secteur élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).

Fiche d'identité de PAUTAS BERNARD

Dénomination
PAUTAS BERNARD
SIREN
411 144 587
SIRET (siège)
411 144 587 00010
N° TVA intracommunautaire
FR09411144587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 144 587
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
73480, BESSANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAUTAS BERNARD

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de PAUTAS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73480 BESSANSSiègeActif

    411 144 587 00010 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0145Z

Conformité de PAUTAS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAUTAS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAUTAS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PAUTAS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur PAUTAS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PAUTAS BERNARD ?

Le numéro SIREN de PAUTAS BERNARD est 411 144 587. Le SIRET de son siège social est 411 144 587 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09411144587.

Où se situe le siège social de PAUTAS BERNARD ?

Le siège social de PAUTAS BERNARD est situé à Bessans (73480).

PAUTAS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PAUTAS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAUTAS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAUTAS BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité (élevage d'ovins et de caprins), en France

Entreprises élevage d'ovins et de caprins

Toutes les entreprises avec le code NAF 0145Z

Entreprises à Bessans

Toutes les entreprises à Bessans