PETIT-NOIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
PETIT-NOIR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 août 2018, identifiée par le SIREN 841 944 382. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Saint Jean, 39600 Arbois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BLANDINE BAURAND en qualité de gérant.
Fiche d'identité de PETIT-NOIR
INSEE- Dénomination
- PETIT-NOIR
- SIREN
- 841 944 382
- SIRET (siège)
- 841 944 382 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR09841944382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 841 944 382
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 août 2018
- Siège social
- 8 RUE SAINT JEAN, 39600, ARBOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de PETIT-NOIR
Objet social de PETIT-NOIR
L'acquisition, l'administration, la construction et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, notament d'un terrain sis 5 Rue de la Mairie 39120 PETIT NOIR.
Finances de PETIT-NOIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PETIT-NOIR
INSEEÉtablissements de PETIT-NOIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39600 ARBOISSiègeActif
841 944 382 00016 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de PETIT-NOIR
INPIComptes annuels de PETIT-NOIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIT-NOIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PETIT-NOIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT-NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent PETIT-NOIR. Elles s'échelonnent de 2018 à 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 février 2020 · N° 19-11.396
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 30 novembre 2018 · N° 17/02029
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PETIT-NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PETIT-NOIR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-09-01
- création
Date d'effet : 29 août 2018
Questions fréquentes sur PETIT-NOIR
Quel est le numéro SIREN de PETIT-NOIR ?
Le numéro SIREN de PETIT-NOIR est 841 944 382. Le SIRET de son siège social est 841 944 382 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09841944382.
Qui dirige PETIT-NOIR ?
PETIT-NOIR est dirigée par BLANDINE BAURAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PETIT-NOIR ?
Le siège social de PETIT-NOIR est situé 8 rue Saint Jean, 39600 Arbois.
PETIT-NOIR est-elle toujours en activité ?
Oui, PETIT-NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 août 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PETIT-NOIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT-NOIR.
Entreprises similaires
Même activité à Arbois