PHOSPHORE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 389 216 243, PHOSPHORE est une SARL créée le 1er novembre 1992. Son siège social est situé 131 rue Auguste Aucour, 69400 Villefranche-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 343Z.
Fiche d'identité de PHOSPHORE
INSEE- Dénomination
- PHOSPHORE
- SIREN
- 389 216 243
- SIRET (siège)
- 389 216 243 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR86389216243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 216 243
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 343Z
- Date de création
- 01 novembre 1992
- Siège social
- 131 RUE AUGUSTE AUCOUR, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de PHOSPHORE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PHOSPHORE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PHOSPHORE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeFermé
389 216 243 00011 · ouvert le 01 novembre 1992 · NAF 741J
- 69006 LYON 6EMEFermé
389 216 243 00029 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 343Z
Documents juridiques de PHOSPHORE
INPIComptes annuels de PHOSPHORE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PHOSPHORE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PHOSPHORE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PHOSPHORE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent PHOSPHORE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 28 mai 2026 · N° 24/00340
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre D
Décision du 03 mai 2018 · N° 18/00028
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 mai 1999 · N° 96-21.172
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PHOSPHORE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PHOSPHORE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1992
Questions fréquentes sur PHOSPHORE
Quel est le numéro SIREN de PHOSPHORE ?
Le numéro SIREN de PHOSPHORE est 389 216 243. Le SIRET de son siège social est 389 216 243 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86389216243.
Où se situe le siège social de PHOSPHORE ?
Le siège social de PHOSPHORE est situé 131 rue Auguste Aucour, 69400 Villefranche-sur-Saone.
PHOSPHORE est-elle toujours en activité ?
Oui, PHOSPHORE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PHOSPHORE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PHOSPHORE.
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