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PONSOT JEAN

Active
Siren428 626 345Entrepreneur individuel71150 RULLYCréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONSOT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 428 626 345. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 Grande rue, 71150 Rully. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PONSOT JEAN

Dénomination
PONSOT JEAN
SIREN
428 626 345
SIRET (siège)
428 626 345 00014
N° TVA intracommunautaire
FR02428626345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 626 345
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
26 GRANDE RUE, 71150, RULLY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PONSOT JEAN

négoce de vins

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Finances de PONSOT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PONSOT JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PONSOT JEAN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 71150 RULLYSiègeActif

    428 626 345 00014 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0121Z

  • 71150 RULLYActif

    428 626 345 00022 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 4634Z

Documents juridiques de PONSOT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONSOT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSOT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONSOT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONSOT JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-19 · Début d'activité : 2021-02-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur PONSOT JEAN

Quel est le numéro SIREN de PONSOT JEAN ?

Le numéro SIREN de PONSOT JEAN est 428 626 345. Le SIRET de son siège social est 428 626 345 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02428626345.

Où se situe le siège social de PONSOT JEAN ?

Le siège social de PONSOT JEAN est situé 26 Grande rue, 71150 Rully.

PONSOT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSOT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSOT JEAN.

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