841 656 473
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Fiche d'identité de 841 656 473
INSEE- Dénomination
- 841 656 473
- SIREN
- 841 656 473
- SIRET (siège)
- 841 656 473 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR67841656473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 841 656 473
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 septembre 2018
- Siège social
- LE RUSSEY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 841 656 473
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Dirigeants et représentants de 841 656 473
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 841 656 473
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- LE RUSSEYSiègeActif
841 656 473 00011 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 6820B
- Le RusseyActif
841 656 473 00029 · ouvert le 01 octobre 2026 · NAF 9609Z
Conformité de 841 656 473
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 841 656 473. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 841 656 473 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 841 656 473
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-10-01 · Début d'activité : 2026-10-01
- création
Date d'effet : 01 septembre 2018
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