QUADRANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 412 401 382, QUADRANT est une 6540 créée le 17 octobre 2012. Elle est domiciliée Che du Marais Mas de Clauzeaux, 13550 Noves. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ALTAZIR exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de QUADRANT
INSEE- Dénomination
- QUADRANT
- SIREN
- 412 401 382
- SIRET (siège)
- 412 401 382 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR04412401382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 401 382
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 octobre 2012
- Siège social
- CHE DU MARAIS MAS DE CLAUZEAUX, 13550, NOVES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de QUADRANT
Rachat et gestion de toutes participations dans le capital de société immobilères, acquisition, prise à bail, mise en valeur de tous terrains et édification sur lesdits terrains de bâtiments à usage commercial et accessoirement d'habitation
Finances de QUADRANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de QUADRANT
INSEEALTAZIR
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (17 octobre 2012) · 14 ans
Établissements de QUADRANT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13550 NOVESSiègeActif
412 401 382 00020 · ouvert le 22 mai 1997 · NAF 6820B
- 30200 BAGNOLS-SUR-CEZEFermé
412 401 382 00012 · ouvert le 22 mai 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de QUADRANT
INPIComptes annuels de QUADRANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUADRANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de QUADRANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUADRANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUADRANT. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00142
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 18 septembre 2025 · N° 24/01633
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 28 mai 2025 · N° 24/01633
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 22 mai 2025 · N° 24-10.671
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Correct. - LDI
Décision du 13 février 2025 · N° 23/00172
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 13 juin 2024 · N° 23/06691
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 21 novembre 2023 · N° 22/03574
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 26 janvier 2023 · N° 22/12553
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 décembre 2022 · N° 20-16.564
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 décembre 2022 · N° 20-16.563
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 mai 2007 · N° 06-14.106
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 octobre 1997 · N° 95-14.590
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 juin 1997 · N° 94-20.485
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juillet 1995 · N° 93-15.858
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 octobre 1994 · N° 92-20.553
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 janvier 1994 · N° 92-43.532
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de QUADRANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de QUADRANT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
Immatriculée le 2012-10-17 · Début d'activité : 1997-05-22
- création
Date d'effet : 17 octobre 2012
Questions fréquentes sur QUADRANT
Quel est le numéro SIREN de QUADRANT ?
Le numéro SIREN de QUADRANT est 412 401 382. Le SIRET de son siège social est 412 401 382 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04412401382.
Qui dirige QUADRANT ?
QUADRANT est dirigée par ALTAZIR, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Où se situe le siège social de QUADRANT ?
Le siège social de QUADRANT est situé Che du Marais Mas de Clauzeaux, 13550 Noves.
QUADRANT est-elle toujours en activité ?
Oui, QUADRANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
QUADRANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUADRANT.
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