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RAMEL BERNARD

Active
Siren482 001 500Entrepreneur individuel01630 SAINT-JEAN-DE-GONVILLECréée le 01 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 482 001 500, RAMEL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2004. Elle est domiciliée Le Clos de Gonville, 01630 Saint-Jean-de-Gonville. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de RAMEL BERNARD

Dénomination
RAMEL BERNARD
SIREN
482 001 500
SIRET (siège)
482 001 500 00016
N° TVA intracommunautaire
FR01482001500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 001 500
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
LE CLOS DE GONVILLE, 01630, SAINT-JEAN-DE-GONVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAMEL BERNARD

Location de logements

Finances de RAMEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAMEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RAMEL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01630 SAINT-JEAN-DE-GONVILLESiègeActif

    482 001 500 00016 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de RAMEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAMEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAMEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAMEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAMEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAMEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAMEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur RAMEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de RAMEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de RAMEL BERNARD est 482 001 500. Le SIRET de son siège social est 482 001 500 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01482001500.

Où se situe le siège social de RAMEL BERNARD ?

Le siège social de RAMEL BERNARD est situé Le Clos de Gonville, 01630 Saint-Jean-de-Gonville.

RAMEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, RAMEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAMEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAMEL BERNARD.

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