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RASCLE JEAN

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Siren399 709 666Entrepreneur individuel07530 GENESTELLECréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RASCLE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 399 709 666. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Bise, 07530 Genestelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de RASCLE JEAN

Dénomination
RASCLE JEAN
SIREN
399 709 666
SIRET (siège)
399 709 666 00016
N° TVA intracommunautaire
FR72399709666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 709 666
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LD BISE, 07530, GENESTELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RASCLE JEAN

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de plantes à  épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de RASCLE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RASCLE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RASCLE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07530 GENESTELLESiègeActif

    399 709 666 00016 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0145Z

Documents juridiques de RASCLE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RASCLE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RASCLE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RASCLE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RASCLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RASCLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RASCLE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur RASCLE JEAN

Quel est le numéro SIREN de RASCLE JEAN ?

Le numéro SIREN de RASCLE JEAN est 399 709 666. Le SIRET de son siège social est 399 709 666 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72399709666.

Où se situe le siège social de RASCLE JEAN ?

Le siège social de RASCLE JEAN est situé Ld Bise, 07530 Genestelle.

RASCLE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, RASCLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RASCLE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RASCLE JEAN.

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