REGLEY SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 517 538 666, REGLEY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 5 octobre 2009. Elle est domiciliée 34 B rue Gambetta, 69270 Fontaines sur Saone. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de REGLEY SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- REGLEY SEBASTIEN
- SIREN
- 517 538 666
- SIRET (siège)
- 517 538 666 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR60517538666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 517 538 666
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 05 octobre 2009
- Siège social
- 34 B RUE GAMBETTA, 69270, FONTAINES SUR SAONE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de REGLEY SEBASTIEN
Location de logements
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Établissements de REGLEY SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69270 FONTAINES SUR SAONESiègeActif
517 538 666 00036 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A
- 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé
517 538 666 00010 · ouvert le 05 octobre 2009 · NAF 6820A
Conformité de REGLEY SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour REGLEY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de REGLEY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de REGLEY SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 octobre 2009
Questions fréquentes sur REGLEY SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de REGLEY SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de REGLEY SEBASTIEN est 517 538 666. Le SIRET de son siège social est 517 538 666 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60517538666.
Où se situe le siège social de REGLEY SEBASTIEN ?
Le siège social de REGLEY SEBASTIEN est situé 34 B rue Gambetta, 69270 Fontaines sur Saone.
REGLEY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, REGLEY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
REGLEY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour REGLEY SEBASTIEN.
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