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ROSIM

Active
Siren500 976 972SCI25000 BESANCONCréée le 12 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 500 976 972, ROSIM est une SCI créée le 12 novembre 2007. Son siège social est situé 27 rue de la Pelouse, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ZOUHAIR BOUSSOUALIM en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ROSIM

Dénomination
ROSIM
SIREN
500 976 972
SIRET (siège)
500 976 972 00017
N° TVA intracommunautaire
FR27500976972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 976 972
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 novembre 2007
Siège social
27 RUE DE LA PELOUSE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSIM

Acquisition par voie D achat ou D apport la propriété la mise en valeur la transformation la construction l laménagement l administration et la location de tous bien et droits immobiliers .

Finances de ROSIM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSIM

ZB

ZOUHAIR BOUSSOUALIM

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 novembre 2007) · 18 ans

AB

ABD-EL BOUSSOUALIM

Autre

Depuis la création (12 novembre 2007) · 18 ans

Établissements de ROSIM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    500 976 972 00017 · ouvert le 05 novembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSIM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de ROSIM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSIM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSIM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSIM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROSIM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSIM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSIM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-12 · Début d'activité : 2007-11-05

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 2007

Questions fréquentes sur ROSIM

Quel est le numéro SIREN de ROSIM ?

Le numéro SIREN de ROSIM est 500 976 972. Le SIRET de son siège social est 500 976 972 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27500976972.

Qui dirige ROSIM ?

ROSIM est dirigée par ZOUHAIR BOUSSOUALIM, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROSIM ?

Le siège social de ROSIM est situé 27 rue de la Pelouse, 25000 Besancon.

ROSIM est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSIM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSIM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSIM.

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