ROSSARD JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROSSARD JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 décembre 1992, identifié par le SIREN 392 168 712. Elle est domiciliée Saint Pierre, 79200 Adilly. L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale.
Fiche d'identité de ROSSARD JACQUES
INSEE- Dénomination
- ROSSARD JACQUES
- SIREN
- 392 168 712
- SIRET (siège)
- 392 168 712 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR35392168712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 168 712
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z
- Date de création
- 25 décembre 1992
- Siège social
- SAINT PIERRE, 79200, ADILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSSARD JACQUES
Élevage d'ovins et de caprins
Finances de ROSSARD JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROSSARD JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROSSARD JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 79200 ADILLYSiègeFermé
392 168 712 00017 · ouvert le 25 décembre 1992 · NAF 0145Z
Documents juridiques de ROSSARD JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROSSARD JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROSSARD JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROSSARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROSSARD JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 décembre 1992
Questions fréquentes sur ROSSARD JACQUES
Quel est le numéro SIREN de ROSSARD JACQUES ?
Le numéro SIREN de ROSSARD JACQUES est 392 168 712. Le SIRET de son siège social est 392 168 712 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35392168712.
Où se situe le siège social de ROSSARD JACQUES ?
Le siège social de ROSSARD JACQUES est situé Saint Pierre, 79200 Adilly.
ROSSARD JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSSARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSSARD JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSARD JACQUES.
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