ROSSELLI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ROSSELLI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2015, identifiée par le SIREN 811 989 151. Le siège social de l'entreprise se trouve 204 rue des Pervenches, 01090 Montmerle-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FREDERIC PREMIEUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ROSSELLI
INSEE- Dénomination
- ROSSELLI
- SIREN
- 811 989 151
- SIRET (siège)
- 811 989 151 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR63811989151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 989 151
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 juin 2015
- Siège social
- 204 RUE DES PERVENCHES, 01090, MONTMERLE-SUR-SAONE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de ROSSELLI
Acquisition, construction, propirété, location, aménagement, administration et exploitation par tous moyens de tous biens immobiliers bâtis ou non et de tous droits immobiliers
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Finances de ROSSELLI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROSSELLI
INSEEPREMIEUX FINANCE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 juin 2015) · 11 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 juin 2015) · 11 ans
Établissements de ROSSELLI
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01090 MONTMERLE-SUR-SAONESiègeActif
811 989 151 00022 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 6820B
- 69460 BLACEFermé
811 989 151 00014 · ouvert le 28 mai 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de ROSSELLI
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ROSSELLI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSELLI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROSSELLI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSELLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSSELLI. Elles s'échelonnent de 1997 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 04 septembre 2024 · N° 21/00673
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 mars 2018 · N° 17-17.571
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 13 janvier 2017 · N° 14/21940
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 juillet 1997 · N° 95-16.678
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROSSELLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROSSELLI
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculée le 2024-03-12 · Début d'activité : 2024-03-01
- CréationsAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-05-28
- création
Date d'effet : 15 juin 2015
Questions fréquentes sur ROSSELLI
Quel est le numéro SIREN de ROSSELLI ?
Le numéro SIREN de ROSSELLI est 811 989 151. Le SIRET de son siège social est 811 989 151 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63811989151.
Qui dirige ROSSELLI ?
ROSSELLI est dirigée par FREDERIC PREMIEUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ROSSELLI ?
Le siège social de ROSSELLI est situé 204 rue des Pervenches, 01090 Montmerle-sur-Saone.
ROSSELLI est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSSELLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSSELLI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSELLI.
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