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ROSSIGNOL DAVID

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Siren399 574 409Entrepreneur individuel46300 Saint-ProjetCréée le 20 décembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 574 409, ROSSIGNOL DAVID est un entrepreneur individuel créé le 20 décembre 1994. Elle est domiciliée 8 Rte de Cauleille, 46300 Saint-Projet. Son activité principale relève du code NAF 0145Z.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL DAVID

Dénomination
ROSSIGNOL DAVID
SIREN
399 574 409
SIRET (siège)
399 574 409 00013
N° TVA intracommunautaire
FR52399574409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 574 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
20 décembre 1994
Siège social
8 RTE DE CAULEILLE, 46300, Saint-Projet
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSIGNOL DAVID

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROSSIGNOL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSIGNOL DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46300 Saint-ProjetSiègeActif

    399 574 409 00013 · ouvert le 15 décembre 1994 · NAF 0145Z

Documents juridiques de ROSSIGNOL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSIGNOL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-11 · Début d'activité : 2024-01-01

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 1994

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL DAVID

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL DAVID ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL DAVID est 399 574 409. Le SIRET de son siège social est 399 574 409 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52399574409.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL DAVID ?

Le siège social de ROSSIGNOL DAVID est situé 8 Rte de Cauleille, 46300 Saint-Projet.

ROSSIGNOL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSIGNOL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSIGNOL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL DAVID.

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