ROSSIGNOL MARCEL

Active

Siren778 269 209Entrepreneur individuel21190 VOLNAYCréée le 01 mars 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROSSIGNOL MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1996 sous le numéro SIREN 778 269 209. Elle est domiciliée à Volnay (21190). L'entreprise déclare le code NAF 702B comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL MARCEL

INSEE

Dénomination: ROSSIGNOL MARCEL
SIREN: 778 269 209
SIRET (siège): 778 269 209 00012
N° TVA intracommunautaire: FR82778269209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 778 269 209
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 702B
Date de création: 01 mars 1996
Siège social: 21190, VOLNAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROSSIGNOL MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROSSIGNOL MARCEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL MARCEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSIGNOL MARCEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

21190 VOLNAYSiègeFermé
778 269 209 00012 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 702B

Documents juridiques de ROSSIGNOL MARCEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSIGNOL MARCEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL MARCEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 1996

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL MARCEL

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL MARCEL ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL MARCEL est 778 269 209. Le SIRET de son siège social est 778 269 209 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82778269209.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL MARCEL ?

Le siège social de ROSSIGNOL MARCEL est situé 21190 Volnay.