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ROUGE TILLEUL

Active
Siren497 990 499Société civile74500 NEUVECELLECréée le 30 avril 2007

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,0 k€

ROUGE TILLEUL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 2007, identifiée par le SIREN 497 990 499. Son siège social est situé 1179 av d'Abondance residence Marieleonore, 74500 Neuvecelle. ROUGE TILLEUL relève du secteur supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). JEAN-CHRISTOPHE BERNAZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ROUGE TILLEUL

Dénomination
ROUGE TILLEUL
SIREN
497 990 499
SIRET (siège)
497 990 499 00020
N° TVA intracommunautaire
FR13497990499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 990 499
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
30 avril 2007
Siège social
1179 AV D'ABONDANCE RESIDENCE MARIELEONORE, 74500, NEUVECELLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUGE TILLEUL

L'acquisition de tout terrain en vue d'y construire tout immeuble destiné à être vendu en totalité ou après division, soit en l'état futur d'achèvement, soit après achèvement définitif . La location des lots en stock en l'attente de leur vente. Elle peut également avoir une activité de location des immeubles ou fractions d'immeubles en immobilisation, dès lors que celle-ci reste accessoire à la vente

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Finances de ROUGE TILLEUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ROUGE TILLEUL

JB

JEAN-CHRISTOPHE BERNAZ

Gérant

En poste depuis juin 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juin 2015

S

SARL BOCCA D'ORO

Autre

M

MARELE II

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ROUGE TILLEUL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74500 NEUVECELLESiègeActif

    497 990 499 00020 · ouvert le 15 avril 2007 · NAF 4110D

  • 74200 THONON-LES-BAINSFermé

    497 990 499 00012 · ouvert le 15 avril 2007 · NAF 4110D

Documents juridiques de ROUGE TILLEUL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 16 février 2016

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2007

  • Acte

Conformité de ROUGE TILLEUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGE TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROUGE TILLEUL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROUGE TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUGE TILLEUL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Gérant : BERNAZ Jean-Christophe

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Gérant : BERNAZ Jean-Christophe Gérant : FONTAINE Dominique

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2007

Questions fréquentes sur ROUGE TILLEUL

Quel est le numéro SIREN de ROUGE TILLEUL ?

Le numéro SIREN de ROUGE TILLEUL est 497 990 499. Le SIRET de son siège social est 497 990 499 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13497990499.

Qui dirige ROUGE TILLEUL ?

ROUGE TILLEUL est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE BERNAZ, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROUGE TILLEUL ?

Le siège social de ROUGE TILLEUL est situé 1179 av d'Abondance residence Marieleonore, 74500 Neuvecelle.

ROUGE TILLEUL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUGE TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUGE TILLEUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGE TILLEUL.