ROUGE TILLEUL
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 1,0 k€
ROUGE TILLEUL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 2007, identifiée par le SIREN 497 990 499. Son siège social est situé 1179 av d'Abondance residence Marieleonore, 74500 Neuvecelle. ROUGE TILLEUL relève du secteur supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). JEAN-CHRISTOPHE BERNAZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ROUGE TILLEUL
INSEE- Dénomination
- ROUGE TILLEUL
- SIREN
- 497 990 499
- SIRET (siège)
- 497 990 499 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR13497990499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 990 499
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 30 avril 2007
- Siège social
- 1179 AV D'ABONDANCE RESIDENCE MARIELEONORE, 74500, NEUVECELLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROUGE TILLEUL
L'acquisition de tout terrain en vue d'y construire tout immeuble destiné à être vendu en totalité ou après division, soit en l'état futur d'achèvement, soit après achèvement définitif . La location des lots en stock en l'attente de leur vente. Elle peut également avoir une activité de location des immeubles ou fractions d'immeubles en immobilisation, dès lors que celle-ci reste accessoire à la vente
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de ROUGE TILLEUL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUGE TILLEUL
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juin 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juin 2015
SARL BOCCA D'ORO
Autre
MARELE II
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ROUGE TILLEUL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74500 NEUVECELLESiègeActif
497 990 499 00020 · ouvert le 15 avril 2007 · NAF 4110D
- 74200 THONON-LES-BAINSFermé
497 990 499 00012 · ouvert le 15 avril 2007 · NAF 4110D
Documents juridiques de ROUGE TILLEUL
INPIConformité de ROUGE TILLEUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGE TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ROUGE TILLEUL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROUGE TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUGE TILLEUL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 avril 2007
Questions fréquentes sur ROUGE TILLEUL
Quel est le numéro SIREN de ROUGE TILLEUL ?
Le numéro SIREN de ROUGE TILLEUL est 497 990 499. Le SIRET de son siège social est 497 990 499 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13497990499.
Qui dirige ROUGE TILLEUL ?
ROUGE TILLEUL est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE BERNAZ, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ROUGE TILLEUL ?
Le siège social de ROUGE TILLEUL est situé 1179 av d'Abondance residence Marieleonore, 74500 Neuvecelle.
ROUGE TILLEUL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUGE TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUGE TILLEUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGE TILLEUL.
Entreprises similaires
Même activité (supports juridiques de programmes) à Neuvecelle
