ROUSSEAU PATRICK

Active

Siren415 063 148Entrepreneur individuel86240 ITEUILCréée le 01 juillet 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 415 063 148, ROUSSEAU PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve La Tercerie, 86240 Iteuil. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSEAU PATRICK

INSEE

Dénomination: ROUSSEAU PATRICK
SIREN: 415 063 148
SIRET (siège): 415 063 148 00019
N° TVA intracommunautaire: FR68415063148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 415 063 148
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 juillet 1997
Siège social: LA TERCERIE, 86240, ITEUIL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUSSEAU PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ROUSSEAU PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEAU PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEAU PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

86240 ITEUILSiègeActif
415 063 148 00019 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROUSSEAU PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEAU PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEAU PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEAU PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEAU PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEAU PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEAU PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 1997

Questions fréquentes sur ROUSSEAU PATRICK

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEAU PATRICK ?

Le numéro SIREN de ROUSSEAU PATRICK est 415 063 148. Le SIRET de son siège social est 415 063 148 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68415063148.

Où se situe le siège social de ROUSSEAU PATRICK ?

Le siège social de ROUSSEAU PATRICK est situé La Tercerie, 86240 Iteuil.