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ROUSSEL GERARD

Active
Siren331 549 964Entrepreneur individuel76330 SAINT MAURICE D'ETELANCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEL GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 331 549 964. Son siège social est situé Ferme des Noyers, 76330 Saint Maurice d'Etelan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de ROUSSEL GERARD

Dénomination
ROUSSEL GERARD
SIREN
331 549 964
SIRET (siège)
331 549 964 00012
N° TVA intracommunautaire
FR70331549964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 549 964
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
FERME DES NOYERS, 76330, SAINT MAURICE D'ETELAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL GERARD

Élevage d'ovins et de caprins

Finances de ROUSSEL GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76330 SAINT MAURICE D'ETELANSiègeFermé

    331 549 964 00012 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0145Z

Documents juridiques de ROUSSEL GERARD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de ROUSSEL GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur ROUSSEL GERARD

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL GERARD ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL GERARD est 331 549 964. Le SIRET de son siège social est 331 549 964 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70331549964.

Où se situe le siège social de ROUSSEL GERARD ?

Le siège social de ROUSSEL GERARD est situé Ferme des Noyers, 76330 Saint Maurice d'Etelan.

ROUSSEL GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL GERARD.

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