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ROUSSET TONY

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Siren902 381 656Entrepreneur individuel39100 FOUCHERANSCréée le 01 janvier 2020

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 902 381 656, ROUSSET TONY est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Che du Pre Saint Martin, 39100 Foucherans. ROUSSET TONY relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de ROUSSET TONY

Dénomination
ROUSSET TONY
SIREN
902 381 656
SIRET (siège)
902 381 656 00013
N° TVA intracommunautaire
FR13902381656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 381 656
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 2020
Siège social
18 CHE DU PRE SAINT MARTIN, 39100, FOUCHERANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSET TONY

Location de logements

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Établissements de ROUSSET TONY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39100 FOUCHERANSSiègeActif

    902 381 656 00013 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820A

Conformité de ROUSSET TONY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET TONY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET TONY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSET TONY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2020

Questions fréquentes sur ROUSSET TONY

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET TONY ?

Le numéro SIREN de ROUSSET TONY est 902 381 656. Le SIRET de son siège social est 902 381 656 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13902381656.

Où se situe le siège social de ROUSSET TONY ?

Le siège social de ROUSSET TONY est situé 18 Che du Pre Saint Martin, 39100 Foucherans.

ROUSSET TONY est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET TONY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET TONY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET TONY.