ROUSSET TONY
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 902 381 656, ROUSSET TONY est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Che du Pre Saint Martin, 39100 Foucherans. ROUSSET TONY relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de ROUSSET TONY
INSEE- Dénomination
- ROUSSET TONY
- SIREN
- 902 381 656
- SIRET (siège)
- 902 381 656 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR13902381656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 381 656
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 2020
- Siège social
- 18 CHE DU PRE SAINT MARTIN, 39100, FOUCHERANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSET TONY
Location de logements
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Établissements de ROUSSET TONY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39100 FOUCHERANSSiègeActif
902 381 656 00013 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820A
Conformité de ROUSSET TONY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET TONY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSET TONY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUSSET TONY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2020
Questions fréquentes sur ROUSSET TONY
Quel est le numéro SIREN de ROUSSET TONY ?
Le numéro SIREN de ROUSSET TONY est 902 381 656. Le SIRET de son siège social est 902 381 656 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13902381656.
Où se situe le siège social de ROUSSET TONY ?
Le siège social de ROUSSET TONY est situé 18 Che du Pre Saint Martin, 39100 Foucherans.
ROUSSET TONY est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSET TONY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSET TONY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET TONY.
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