ROUSTAN MIREILLE
Active6820A · Location de logements
ROUSTAN MIREILLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1991, identifié par le SIREN 395 399 363. Son siège social est situé quai Beal, 26110 Mirabel-aux-Baronnies. ROUSTAN MIREILLE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de ROUSTAN MIREILLE
INSEE- Dénomination
- ROUSTAN MIREILLE
- SIREN
- 395 399 363
- SIRET (siège)
- 395 399 363 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR39395399363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 399 363
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 juin 1991
- Siège social
- QUAI BEAL, 26110, MIRABEL-AUX-BARONNIES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROUSTAN MIREILLE
Location de logements
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Établissements de ROUSTAN MIREILLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26110 MIRABEL-AUX-BARONNIESSiègeActif
395 399 363 00021 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820A
- 26110 MIRABEL-AUX-BARONNIESFermé
395 399 363 00013 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 0121Z
Conformité de ROUSTAN MIREILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSTAN MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSTAN MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUSTAN MIREILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1991
Questions fréquentes sur ROUSTAN MIREILLE
Quel est le numéro SIREN de ROUSTAN MIREILLE ?
Le numéro SIREN de ROUSTAN MIREILLE est 395 399 363. Le SIRET de son siège social est 395 399 363 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39395399363.
Où se situe le siège social de ROUSTAN MIREILLE ?
Le siège social de ROUSTAN MIREILLE est situé quai Beal, 26110 Mirabel-aux-Baronnies.
ROUSTAN MIREILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSTAN MIREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSTAN MIREILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSTAN MIREILLE.
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