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ROUSTAND JEAN

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Siren436 874 507Entrepreneur individuel26120 CHABEUILCréée le 01 janvier 1965
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSTAND JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1965 sous le numéro SIREN 436 874 507. Son siège social est situé Qua la Fayolle, 26120 Chabeuil. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de ROUSTAND JEAN

Dénomination
ROUSTAND JEAN
SIREN
436 874 507
SIRET (siège)
436 874 507 00029
N° TVA intracommunautaire
FR79436874507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 436 874 507
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1965
Siège social
QUA LA FAYOLLE, 26120, CHABEUIL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSTAND JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROUSTAND JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSTAND JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSTAND JEAN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 26120 CHABEUILSiègeFermé

    436 874 507 00029 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0111Z

  • 26000 VALENCEFermé

    436 874 507 00011 · ouvert le 01 janvier 1965 · NAF 702C

Documents juridiques de ROUSTAND JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSTAND JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSTAND JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSTAND JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSTAND JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSTAND JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSTAND JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1965

Questions fréquentes sur ROUSTAND JEAN

Quel est le numéro SIREN de ROUSTAND JEAN ?

Le numéro SIREN de ROUSTAND JEAN est 436 874 507. Le SIRET de son siège social est 436 874 507 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79436874507.

Où se situe le siège social de ROUSTAND JEAN ?

Le siège social de ROUSTAND JEAN est situé Qua la Fayolle, 26120 Chabeuil.

ROUSTAND JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSTAND JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSTAND JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSTAND JEAN.

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