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RUELLE ROBERT

Active
Siren429 696 628Entrepreneur individuel02310 DOMPTINCréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUELLE ROBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1999 sous le numéro SIREN 429 696 628. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue des Hussons, 02310 Domptin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de RUELLE ROBERT

Dénomination
RUELLE ROBERT
SIREN
429 696 628
SIRET (siège)
429 696 628 00016
N° TVA intracommunautaire
FR54429696628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 696 628
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
4 RUE DES HUSSONS, 02310, DOMPTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUELLE ROBERT

Culture de la vigne

Finances de RUELLE ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUELLE ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUELLE ROBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02310 DOMPTINSiègeActif

    429 696 628 00016 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0121Z

Documents juridiques de RUELLE ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUELLE ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUELLE ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUELLE ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUELLE ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUELLE ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUELLE ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur RUELLE ROBERT

Quel est le numéro SIREN de RUELLE ROBERT ?

Le numéro SIREN de RUELLE ROBERT est 429 696 628. Le SIRET de son siège social est 429 696 628 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54429696628.

Où se situe le siège social de RUELLE ROBERT ?

Le siège social de RUELLE ROBERT est situé 4 rue des Hussons, 02310 Domptin.

RUELLE ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, RUELLE ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUELLE ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUELLE ROBERT.

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