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RUYER MICHEL

Active
Siren400 806 089Entrepreneur individuel67590 SCHWEIGHOUSE-SUR-MODERCréée le 01 mars 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUYER MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1995 sous le numéro SIREN 400 806 089. Son siège social est situé 37 Rte d’Ohlungen, 67590 Schweighouse-sur-Moder. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de RUYER MICHEL

Dénomination
RUYER MICHEL
SIREN
400 806 089
SIRET (siège)
400 806 089 00019
N° TVA intracommunautaire
FR71400806089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 806 089
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 mars 1995
Siège social
37 RTE D’OHLUNGEN, 67590, SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUYER MICHEL

Location de logements

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Finances de RUYER MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUYER MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RUYER MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67590 SCHWEIGHOUSE-SUR-MODERSiègeActif

    400 806 089 00019 · ouvert le 01 mars 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de RUYER MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUYER MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUYER MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUYER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUYER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUYER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUYER MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1995

Questions fréquentes sur RUYER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de RUYER MICHEL ?

Le numéro SIREN de RUYER MICHEL est 400 806 089. Le SIRET de son siège social est 400 806 089 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71400806089.

Où se situe le siège social de RUYER MICHEL ?

Le siège social de RUYER MICHEL est situé 37 Rte d’Ohlungen, 67590 Schweighouse-sur-Moder.

RUYER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUYER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUYER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUYER MICHEL.

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