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SAGNES JEAN

Active
Siren404 563 249Entrepreneur individuel46120 THEMINETTESCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SAGNES JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 404 563 249. Elle est domiciliée Ld le Bourg, 46120 Theminettes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de SAGNES JEAN

Dénomination
SAGNES JEAN
SIREN
404 563 249
SIRET (siège)
404 563 249 00014
N° TVA intracommunautaire
FR54404563249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 563 249
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LD LE BOURG, 46120, THEMINETTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAGNES JEAN

Elevage d'ovins et de caprins

Finances de SAGNES JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAGNES JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAGNES JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46120 THEMINETTESSiègeActif

    404 563 249 00014 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0145Z

Documents juridiques de SAGNES JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAGNES JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAGNES JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAGNES JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAGNES JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAGNES JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAGNES JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur SAGNES JEAN

Quel est le numéro SIREN de SAGNES JEAN ?

Le numéro SIREN de SAGNES JEAN est 404 563 249. Le SIRET de son siège social est 404 563 249 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54404563249.

Où se situe le siège social de SAGNES JEAN ?

Le siège social de SAGNES JEAN est situé Ld le Bourg, 46120 Theminettes.

SAGNES JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SAGNES JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAGNES JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAGNES JEAN.

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