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SARL LE RAYOL

Active
Siren389 958 745SARL05100 BriançonCréée le 08 février 1993

Documents
Capital social
7,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 958 745, SARL LE RAYOL est une SARL créée le 8 février 1993. Son siège social est situé 11 AV 11 avenue général de Gaulle IMMEUBLE LES TERAILLES, 05100 Briançon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 703C. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS SEINTURIER, gérant.

Fiche d'identité de SARL LE RAYOL

Dénomination
SARL LE RAYOL
SIREN
389 958 745
SIRET (siège)
389 958 745 00017
N° TVA intracommunautaire
FR84389958745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 958 745
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
703C
Date de création
08 février 1993
Siège social
11 AV 11 avenue général de Gaulle IMMEUBLE LES TERAILLES, 05100, Briançon
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SARL LE RAYOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SARL LE RAYOL

JS

JEAN-FRANCOIS SEINTURIER

Gérant

Depuis la création (08 février 1993) · 33 ans

Établissements de SARL LE RAYOL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 05100 BriançonSiègeFermé

    389 958 745 00017 · ouvert le 01 décembre 1992 · NAF 703C

Documents juridiques de SARL LE RAYOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 1993

  • Acte

Conformité de SARL LE RAYOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL LE RAYOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL LE RAYOL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL LE RAYOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL LE RAYOL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 février 1993

Questions fréquentes sur SARL LE RAYOL

Quel est le numéro SIREN de SARL LE RAYOL ?

Le numéro SIREN de SARL LE RAYOL est 389 958 745. Le SIRET de son siège social est 389 958 745 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84389958745.

Qui dirige SARL LE RAYOL ?

SARL LE RAYOL est dirigée par JEAN-FRANCOIS SEINTURIER, gérant.

Où se situe le siège social de SARL LE RAYOL ?

Le siège social de SARL LE RAYOL est situé 11 AV 11 avenue général de Gaulle IMMEUBLE LES TERAILLES, 05100 Briançon.

SARL LE RAYOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL LE RAYOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL LE RAYOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL LE RAYOL.