SC MARLOTTE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 122 k€
SC MARLOTTE est une société civile immatriculée le 28 août 1995 sous le numéro SIREN 401 807 359. Elle est domiciliée 8 rue Alfred Debussy A l Att. de Mr Della Casa, 21500 Montbard. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par GUY DELLA-CASA, gérant.
Fiche d'identité de SC MARLOTTE
INSEE- Dénomination
- SC MARLOTTE
- SIREN
- 401 807 359
- SIRET (siège)
- 401 807 359 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR82401807359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 807 359
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 121 959,21 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 28 août 1995
- Siège social
- 8 RUE ALFRED DEBUSSY A L ATT. DE MR DELLA CASA, 21500, MONTBARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SC MARLOTTE
GESTION DE BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS
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Finances de SC MARLOTTE
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INSEEÉtablissements de SC MARLOTTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21500 MONTBARDSiègeActif
401 807 359 00013 · ouvert le 16 juin 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de SC MARLOTTE
INPIConformité de SC MARLOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC MARLOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SC MARLOTTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SC MARLOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SC MARLOTTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 août 1995
Questions fréquentes sur SC MARLOTTE
Quel est le numéro SIREN de SC MARLOTTE ?
Le numéro SIREN de SC MARLOTTE est 401 807 359. Le SIRET de son siège social est 401 807 359 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82401807359.
Qui dirige SC MARLOTTE ?
SC MARLOTTE est dirigée par GUY DELLA-CASA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SC MARLOTTE ?
Le siège social de SC MARLOTTE est situé 8 rue Alfred Debussy A l Att. de Mr Della Casa, 21500 Montbard.
SC MARLOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SC MARLOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SC MARLOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC MARLOTTE.
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