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SC MARLOTTE

Active
Siren401 807 359Société civile21500 MONTBARDCréée le 28 août 1995

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
122 k€

SC MARLOTTE est une société civile immatriculée le 28 août 1995 sous le numéro SIREN 401 807 359. Elle est domiciliée 8 rue Alfred Debussy A l Att. de Mr Della Casa, 21500 Montbard. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par GUY DELLA-CASA, gérant.

Fiche d'identité de SC MARLOTTE

Dénomination
SC MARLOTTE
SIREN
401 807 359
SIRET (siège)
401 807 359 00013
N° TVA intracommunautaire
FR82401807359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 807 359
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
121 959,21 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 août 1995
Siège social
8 RUE ALFRED DEBUSSY A L ATT. DE MR DELLA CASA, 21500, MONTBARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC MARLOTTE

GESTION DE BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS

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Finances de SC MARLOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SC MARLOTTE

GD

GUY DELLA-CASA

Gérant

Depuis la création (28 août 1995) · 31 ans

AS

ANNE-MARIE SANCHEZ

Gérant

Depuis la création (28 août 1995) · 31 ans

Établissements de SC MARLOTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21500 MONTBARDSiègeActif

    401 807 359 00013 · ouvert le 16 juin 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC MARLOTTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 1995

  • Acte

Conformité de SC MARLOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC MARLOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC MARLOTTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC MARLOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SC MARLOTTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 août 1995

Questions fréquentes sur SC MARLOTTE

Quel est le numéro SIREN de SC MARLOTTE ?

Le numéro SIREN de SC MARLOTTE est 401 807 359. Le SIRET de son siège social est 401 807 359 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82401807359.

Qui dirige SC MARLOTTE ?

SC MARLOTTE est dirigée par GUY DELLA-CASA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC MARLOTTE ?

Le siège social de SC MARLOTTE est situé 8 rue Alfred Debussy A l Att. de Mr Della Casa, 21500 Montbard.

SC MARLOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SC MARLOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC MARLOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC MARLOTTE.