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SCEA D'AOUR

Active
Siren538 690 793Société civile88160 LE THILLOTCréée le 23 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,3 k€
Effectif
Non publié

SCEA D'AOUR est une société civile immatriculée le 23 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 690 793. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 Che de la Pecherotte, 88160 Le Thillot. Son activité principale relève du code NAF 0145Z. LOUISE FETET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA D'AOUR

Dénomination
SCEA D'AOUR
SIREN
538 690 793
SIRET (siège)
538 690 793 00020
N° TVA intracommunautaire
FR11538690793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 690 793
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 320 €
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
23 décembre 2011
Siège social
15 CHE DE LA PECHEROTTE, 88160, LE THILLOT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA D'AOUR

Élevage de caprins

Finances de SCEA D'AOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA D'AOUR

NF

NICOLAS FETET

Autre

En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 mai 2021

LF

LOUISE FETET

Gérant

En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 mai 2021

AF

ALBERT FETET

Autre

En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 mai 2021

Anciens dirigeants (1)

CT

Céline, Claudine THIEULLEN

Gérant · de décembre 2011 à mai 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA D'AOUR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88160 LE THILLOTSiègeActif

    538 690 793 00020 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0145Z

  • 88160 FRESSE-SUR-MOSELLEFermé

    538 690 793 00012 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0145Z

Documents juridiques de SCEA D'AOUR

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 14 février 2020

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCEA D'AOUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA D'AOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA D'AOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA D'AOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA D'AOUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA D'AOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA D'AOUR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Gérant : FETET Louise ; Associé : FETET Albert ; Associé : FETET Nicolas Benoît Pierre

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2011-12-23 · Début d'activité : 2012-01-01

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2011

Questions fréquentes sur SCEA D'AOUR

Quel est le numéro SIREN de SCEA D'AOUR ?

Le numéro SIREN de SCEA D'AOUR est 538 690 793. Le SIRET de son siège social est 538 690 793 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11538690793.

Qui dirige SCEA D'AOUR ?

SCEA D'AOUR est dirigée par LOUISE FETET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA D'AOUR ?

Le siège social de SCEA D'AOUR est situé 15 Che de la Pecherotte, 88160 Le Thillot.

SCEA D'AOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA D'AOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA D'AOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA D'AOUR.

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