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SCEA DES NOYERS

Active
Siren330 926 890Société civile36100 LA CHAMPENOISECréée le 11 octobre 1984

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
82,1 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 330 926 890, SCEA DES NOYERS est une société civile créée le 11 octobre 1984. Elle est domiciliée Vallieres, 36100 La Champenoise. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par ALAIN CHARTIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DES NOYERS

Dénomination
SCEA DES NOYERS
SIREN
330 926 890
SIRET (siège)
330 926 890 00022
N° TVA intracommunautaire
FR38330926890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 926 890
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
82 109,04 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
11 octobre 1984
Siège social
VALLIERES , 36100, LA CHAMPENOISE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA DES NOYERS

Polyculture

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Finances de SCEA DES NOYERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DES NOYERS

EC

ELIANE CHARTIN

Associé indéfiniment responsable

DC

DIDIER CHARTIN

Associé indéfiniment responsable

AC

ALAIN CHARTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 avril 2023

FC

FRANCOIS-XAVIER CHARTIN

Associé indéfiniment responsable

BC

BRUNO CHARTIN

Gérant

En poste depuis avril 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 avril 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DES NOYERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 36100 LA CHAMPENOISESiègeActif

    330 926 890 00022 · ouvert le 30 juin 1984 · NAF 0111Z

  • 36110 BRETAGNEFermé

    330 926 890 00014 · ouvert le 30 juin 1984 · NAF 011A

Documents juridiques de SCEA DES NOYERS

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 20 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 15 février 2002

  • Acte

Dépôt du 20 mai 1998

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 1993

  • Acte

Conformité de SCEA DES NOYERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES NOYERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DES NOYERS. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DES NOYERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DES NOYERS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHARTIN Bruno, Pierre, Daniel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

    Gérant, Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHARTIN Alain, Marc ; Gérant non associé : CHARTIN Bruno, Pierre, Daniel

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 1984

Questions fréquentes sur SCEA DES NOYERS

Quel est le numéro SIREN de SCEA DES NOYERS ?

Le numéro SIREN de SCEA DES NOYERS est 330 926 890. Le SIRET de son siège social est 330 926 890 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38330926890.

Qui dirige SCEA DES NOYERS ?

SCEA DES NOYERS est dirigée par ALAIN CHARTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DES NOYERS ?

Le siège social de SCEA DES NOYERS est situé Vallieres, 36100 La Champenoise.

SCEA DES NOYERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DES NOYERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DES NOYERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES NOYERS.

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