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SCEA DU SOLEIL

Active
Siren453 018 673Société civile58160 IMPHYCréée le 15 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions194 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
184 k€
Effectif
Non publié

SCEA DU SOLEIL est une société civile immatriculée le 15 avril 2004 sous le numéro SIREN 453 018 673. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Plauts, 58160 Imphy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z. La direction est assurée par JEAN-MICHEL DETRONCHET en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCEA DU SOLEIL

Dénomination
SCEA DU SOLEIL
SIREN
453 018 673
SIRET (siège)
453 018 673 00021
N° TVA intracommunautaire
FR89453018673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 018 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
183 890 €
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
15 avril 2004
Siège social
LES PLAUTS , 58160, IMPHY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA DU SOLEIL

Élevage de bovins

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Finances de SCEA DU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU SOLEIL

JD

JEAN-MICHEL DETRONCHET

Autre

Depuis la création (15 avril 2004) · 22 ans

JD

JEAN-MICHEL DETRONCHET

Autre

Depuis la création (15 avril 2004) · 22 ans

Établissements de SCEA DU SOLEIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 58160 IMPHYSiègeActif

    453 018 673 00021 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 0145Z

  • 58250 FOURSFermé

    453 018 673 00013 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SCEA DU SOLEIL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 24 février 2014

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCEA DU SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA DU SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA DU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

194 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA DU SOLEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2004-04-15 · Début d'activité : 2004-03-01

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2004

Questions fréquentes sur SCEA DU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCEA DU SOLEIL est 453 018 673. Le SIRET de son siège social est 453 018 673 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89453018673.

Qui dirige SCEA DU SOLEIL ?

SCEA DU SOLEIL est dirigée par JEAN-MICHEL DETRONCHET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU SOLEIL ?

Le siège social de SCEA DU SOLEIL est situé Les Plauts, 58160 Imphy.

SCEA DU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU SOLEIL.

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